Zone d'identification
Cote
3.1
Titre
Actes constitutifs et politique de la commune, correspondance générale
Date(s)
- 1394-1789 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
27 pièces
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790 - 2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
La série thématique AA rassemble :
- Cartulaires de la cité. Coutumiers. Livre d'or et Mémorial.
- Chartes des rois, des princes, des évêques, des seigneurs et des villes relatives à la constitution et aux privilèges et franchises de la commune.
- Correspondance des souverains, corps d'état, gouverneurs et autres personnages et corps de ville avec la commune, concernant la situation politique et le gouvernement du royaume, de la province et de la ville (les lettres missives traitant d'objets particuliers sont classées dans les séries et dossiers concernant ces objets).
- Cérémonies; entrées solennelles des rois, des princes, des évêques, des gouverneurs.
- Nomination des députés aux États généraux ou provinciaux et délibération de ces États.
- Ambassades auprès des souverains et des villes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
AC SGL
Série AA
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français