Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1864 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document sur support papier, 27,50 x 40 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
La Commission de la Topographie des Gaules (CTG) est une commission de savants créée par Napoléon III le 17 juillet 1858, avec pour objectifs de dresser trois cartes et de rédiger deux dictionnaires visant à éclairer la topographie antique du territoire national. Pour ce faire, la CTG -qui compte moins de 20 membres à sa création- va immédiatement tisser un grand réseau à travers le pays en nommant des correspondants dans tous les départements, s'appuyant souvent sur les sociétés savantes locales. Officiers, ingénieurs, archivistes, professeurs de lycée, hommes d'église et autres notables sont ainsi mobilisés pour mener des recherches dans leurs régions respectives et faire remonter ces informations à Paris, au Ministère de l'Instruction publique dont dépend la Commission.
La CTG a survécu à la chute du Second Empire ; elle ne disparaît que le 20 janvier 1880 lorsqu'elle est officiellement remplacée par la Commission de géographie historique de l'ancienne France.
Nom du producteur
Histoire administrative
Le ministère d’État est créé par décret du 22 janvier 1852, avec les attributions suivantes : les rapports du Gouvernement avec le Sénat, le Corps législatif et le Conseil d’État, la correspondance du Président avec les divers ministères, le contreseing des décrets portant nomination des ministres, la nomination des présidents du Sénat et du Corps législatif, la nomination des sénateurs et concession des dotations qui peuvent leur être attribuées, la nomination des membres du Conseil d’État, le contreseing des décrets rendus par le Président, la rédaction et la conservation des procès-verbaux du Conseil des ministres, la direction du Moniteur, l’administration des palais nationaux et des manufactures nationales.
On y annexe un peu plus tard les budgets et comptes de la Légion d’honneur (17 mars 1852), les bibliothèques des palais nationaux (27 mars 1852), les services des Beaux-Arts et des Archives impériales (14 février 1853), la création de la médaille commémorative de la campagne d’Italie (décret du 5 novembre 1859), les services du ministère de l’Instruction publique qui ne touchaient pas directement à l’enseignement public (essentiellement les bibliothèques), et le service des haras distrait du ministère de l’Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics (décret du 24 novembre 1860).
On y ajoute l’administration de l’Opéra (décret du 6 janvier 1861), la publication de la correspondance de Napoléon Ier (décret du 16 janvier 1861), l’exposition des oeuvres des artistes vivants (décret du 2 février 1861), la création de la médaille commémorative de l’expédition en Chine (décret du 2 août 1861).
Le 23 juin 1863, un grand nombre de services est distrait du ministère d’État, ainsi dégagé de prérogatives administratives, pour être attribué au ministère de la Maison de l’Empereur, qui prend le nom de ministère de la maison de l’Empereur et des Beaux-Arts, le reste échouant au ministère de l’Instruction publique.
La suppression du ministère d’État, par un décret du 17 juillet 1869, place dans les attributions du garde des Sceaux tout le service législatif.
Quant aux services des Beaux-Arts passés en 1863 au ministère d’État, au ministère de la Maison de l’Empereur, puis au ministère de la Maison de l’Empereur et des Beaux-Arts, ils finissent par constituer le 2 janvier 1870 le ministère des Beaux-Arts avant de prendre le titre de ministère des Lettres, Sciences et Beaux-Arts, supprimé le 23 août 1870 dont les services sont réunis au ministère de l’Instruction publique le 5 septembre 1870.
De nombreux documents sont mélangés et communs aux deux ministères : le ministère d’État et le ministère de la Maison de l’Empereur, en raison du fait que tous les deux eurent le même titulaire : Achille Fould.
Nom du producteur
Notice biographique
Historien et archéologue. Archiviste à Rennes.
Correspondant CTG pour l'Ille-et-Vilaine et la région toulousaine.
Membre de la Société nationale des Antiquaires de France (1883).
Membre du CTHS (1847).
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Don de la Commission des Gaules
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Carte à la plume de la commune de Saint-Just, d'après le cadastre, au 10 000e donnant la position approximative des monuments relevés sur la commune.
Cf. Alfred Ramé, Le Champ funéraire de Cojou, Revue archéologique, 1864, vol. 9, p 81.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Photo MAN (musée d'Archéologie nationale de Saint-Germain-en-Laye) / Valorie Gô