Zone d'identification
Cote
3.7
Titre
Cultes, instruction publique, assistance publique
Date(s)
- 1553-1718 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
680 pièces
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790 - 2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
La série ancienne thématique GG rassemble :
- Actes provenant des paroisses : baptêmes, mariages, sépultures antérieurs au 20 septembre 1792.
- Registres protestants postérieurs à la révocation de l'édit de Nantes (à noter que les greffes des sièges royaux, bailliages ou sénéchaussées ont pu conserver un exemplaire des registres anciens d'état civil, registres qui ont été, par la suite, transférés aux différentes Archives départementales).
- Correspondance avec l'intendant concernant les naissances, mariages et décès.
- Clergé séculier et régulier, chapelles, confréries, comptes et inventaires de fabriques (documents concernant les rapports de la ville avec les établissements religieux, à l'exclusion des documents faisant parties des archives de ceux-ci. Ces derniers se trouvent aux Archives départementales. Toutefois, les archives communales peuvent comprendre exceptionnellement des expéditions de comptes et inventaires de fabriques établies pour être présentées au corps de ville. Le caractère municipal de ces expéditions apparaît soit par le protocole initial ou final, soit par les formules de collation).
- Exercice de la religion réformée, poursuites contre les protestants, saisie et gestion de leurs biens.
- Culte israélite.
- Universités, collèges, jésuites, oratoriens, etc.; écoles de droit, de médecine, de dessin, de sciences et arts (documents relatifs aux rapports de la municipalité avec ces établissements, sauf le cas où il s'agirait d'institutions municipales disparues avant 1789 et dont les archives propres se seraient trouvées régulièrement réunies à celles de la ville) ; petites écoles.
- Représentations théâtrales.
- Médecins, chirurgiens et sages-femmes.
- Règlements et administration des hôpitaux, maladreries, asiles d'aliénés, bureaux de secours (documents relatifs aux rapports de la municipalité avec ces établissements ou concernant la part dévolue au corps de ville dans leur administration). Santé maritime.
- Mendicité.
- Épidémies.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
AC SGL
Série GG