Zone d'identification
Cote
15
Titre
Projet d'arrêté du 22 février 1858 par Gustave Rouland ministre de l'Instruction publique
Date(s)
- 28 novembre 1857 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document sur support papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1806 - 1878)
Notice biographique
Ministre de l'Instruction publique (août 1856 - juin 1863).
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
AN
F/17/17130
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Objet numérique - métadonnées
Nom du fichier
6Projet_d_arr__t_du_22_fvrier_1858_fait_le_28_novembre_1857_par_Rouland.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
955.9 KiB
Téléversé
8 août 2017 16:15