Zone d'identification
Cote
2.9.5.2
Titre
Date(s)
- 1862-1877 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
274 pièces
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Après le régime très économe de Louis-Philippe qui avait supprimé les services d’honneur, Napoléon III souhaite rétablir les fastes d’antan et crée un ministère de la Maison de l’empereur, sur le modèle de celle du Premier Empire.
Le ministère de la Maison de l’empereur est chargé de la présentation du budget, de l’administration des revenus de la Couronne, de la proposition à tous les emplois du ministère (sauf ceux des grands officiers nommés par l’empereur), de l’ordonnancement des dépenses, de la révision et de l’approbation des marchés, de l’administration de la dotation de la Couronne et du domaine privé de l’empereur et de l’impératrice, des encouragements aux arts et de la proposition à l’empereur des pensions à prendre sur les fonds de la Liste civile.
Le ministère de la Maison de l’empereur est logé dans le Louvre, à proximité de l’empereur.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Cette série numérotée de façon continue par les différents architectes en charge de la restauration du château est aujourd'hui dispersée : les feuilles numérotées jusqu'à 200 sont conservées aux Archives départementales des Yvelines tandis que les suivantes sont encore au musée d'Archéologie nationale.