Dossier 1.2.4 - Réforme Gustave Rouland (1858)

Arrêté d'organisation du Comité des travaux historiques et des sociétés savantes Brouillon de l'arrêté portant sur la nomination des correspondants du ministère de l'Instruction ... Publication au Journal général de l'Instruction publique de l'arrêté portant sur la nomination de... Rapport confidentiel sur le CTHS à Monsieur le Ministre de l'Instruction publique et des culte

Zone d'identification

Cote

1.2.4

Titre

Réforme Gustave Rouland (1858)

Date(s)

  • 1858 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Les documents sont sur support papier.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

commission-de-topographie-des-gaules-2.pdf

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés